Le Courtil de Quincieux, c’est une ferme collective née d’une rencontre entre une ferme, des porteurs.euses de projet en agriculture et des citoyens.nes avec l’envie pour produire et nourrir localement.

2021–2022. Une ferme à reprendre, un projet à inventer

Tout commence par une ferme maraîchère à Quincieux dont les exploitants partent à la retraite. Nicolas y voit l’opportunité de porter un projet agricole différent, en collectifdès la conception, ancré dans le territoire, ouvert à plusieurs porteurs de projets.

Dès 2022, la recherche d’associé.e.s aboutit à la formation d’un collectif de cinq personnes : Nicolas, Camille, Johan, Julie et François. Chacun.e arrive avec son propre projet, et l’enjeu est de trouver la forme qui permette à ces projets de coexister et de se renforcer mutuellement dans une diversité de productions : maraîchage, arboriculture, grandes cultures, apiculture, plantes aromatiques et médicinales.

2023. L’installation et les premiers pas collectifs

En janvier 2023, Nicolas s’installe officiellement sur la ferme, suite au départ à la retraite des cédants. La Chambre d’Agriculture accompagne cette installation dans le cadre d’une demande de DJA (Dotation Jeune Agriculteur). Il choisit la forme de l’EARL comme premier cadre juridique, en attendant que le projet collectif se précise.

La ferme investit dans ses premiers équipements collectifs : serres maraîchage, véhicule logistique, aménagement du magasin à la ferme. Les circuits de vente se développent : vente à la ferme le mardi, marché de Trévoux le samedi.

Le collectif se fait accompagner pour structurer son projet. Les Fermes Partagées, coopérative spécialisée dans l’accompagnement des fermes collectives et financée par la Métropole de Lyon, devient leur partenaire principal. En mai 2023, le collectif est sélectionné dans le programme Prémices de l’URSCOP, qui l’accompagne pendant plusieurs mois sur les plans économique, juridique et financier.

Sur le terrain, les associés apprennent à travailler ensemble, dans les périodes calmes comme dans les pics de production. C’est aussi en 2023 qu’est créée l’association Les Fermes Saône’Or, pour faciliter l’implication des bénévoles et partenaires citoyens autour du projet.

2024. La SCIC et les premières saisons

En mars 2024, l’EARL se transforme en SCIC, Société Coopérative d’Intérêt Collectif. Cette forme juridique permet d’associer producteurs, citoyens et collectivités dans une même gouvernance coopérative, de mutualiser les investissements, et de faciliter les entrées et sorties des associés dans le temps. François choisit de poursuivre comme sociétaire non producteur de la SCIC.

En 2024, le Courtil signe une convention avec des Clubs CIGALES, groupe d’investisseurs citoyens qui soutiennent le projet.

2025. Le verger, le foncier et un nouveau visage

En 2025, le Courtil reprend un verger de 3,5 hectares de pommes et poires, conduit jusqu’alors en Haute Valeur Environnementale. Sa conversion progressive vers l’agriculture biologique vient compléter la gamme de produits de la ferme et renforcer l’atelier arboricole.

Sur le plan foncier, un dossier de financement (FEADER Dispositif 104) est validé pour soutenir l’acquisition du corps de ferme (bâtiments et terres) prévue en 2027. Une étape clé pour sécuriser durablement l’outil de travail collectif, sur un territoire sous forte pression foncière au nord de Lyon.

2025, c’est aussi l’année où Claire et Muriel arrivent sur la ferme en stage, pour y développer respectivement le maraîchage et un atelier de fleurs coupées.

Julie, qui avait rejoint le projet dès le démarrage pour y construire son activité de plantes médicinales, choisit en fin d’année de faire évoluer son activité. Elle quitte le projet à la fin 2025 et poursuit son activité depuis ses propres parcelles de l’autre côté de la commune.

2026. Le Courtil poursuit son développement

En 2026, la ferme prend un nouveau visage. Camille et Claire s’installent ensemble en GAEC pour porter l’atelier maraîchage, tout en restant hébergées sur le site dans le cadre coopératif de la SCIC. Muriel s’installe à son tour comme productrice hébergée sur l’atelier fleurs coupées.

L’association Les Fermes Saône’Or est relancée avec des statuts révisés et un projet associatif clarifié : elle a désormais vocation à porter la dimension citoyenne et territoriale du Courtil : événements, bénévolat, partenariats, ouverture du site au grand public.

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C’est quoi SCIC – Société Coopérative d’intérêt collectif ?

Le modèle de la Scic, société coopérative d’intérêt collectif, s’est petit à petit imposé à nous au cours de l’accompagnement collectif pour les raisons détaillées plus haut. Nous pouvons retenir les raisons principales suivantes :

• Ce statut Scic permet d’associer toute personne physique ou morale de droit privé ou de droit public autour d’un projet commun, très intéressant pour un projet de territoire.
• Le caractère collectif et la gouvernance associée facilite l’entrée et le maintien dans le monde agricole, en mutualisant les investissements en matériel et bâti et en accompagnant la montée en compétence.
• Le statut d’associé-salarié permet de meilleurs droits sociaux pour les exploitants et facilite la gestion de temps partiels en fonction des phases de vie des associés.

Les spécificités du statut Scic en agriculture

Les Scic reconnues comme entreprises agricoles – Si le statut des Scic existe depuis 2001, il ne commence à être vraiment reconnu qu’en 2023 comme statut pleinement agricole. Le Décret n° 2023-366 du 13 mai 2023 portant modification de la définition de l’agriculteur actif élargit la définition de l’agriculteur actif en intégrant les formes SCOP et Scic. Voici le lien vers l’article du Code Rural intégrant ces modifications apportant ainsi une reconnaissance des SCOP et des Scic comme des statuts existants en agriculture et pouvant bénéficier des mêmes aides que les autres formes agricoles.

Un statut peu connu, pourtant déjà présent en agriculture – Les Scic, SCOP et CAE se développent depuis deux décennies dans le monde agricole. Elles s’accompagnent souvent de montages complexes avec d’autres entreprises (EARL, GFA, GAEC, SCEA, SARL, …) car jusqu’à mai 2023, les Scic n’étaient pas éligibles à la plupart des aides agricoles. Quelques exemples de fermes fonctionnant sur ce modèle coopératif : La Clé des Sables (38), La Ferme de Chalonne (38), La Ferme des Volonteux (26). Maëla Naël, dans son livre Fermes collectives, le guide (très) pratique dresse le portrait et le fonctionnement d’autres fermes collectives en Scic, SCOP ou CAE, ou s’inspirant de ce modèle.